Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
IÉditeur du site
Dénomination La Panthère — Société BAVI
Forme juridique Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social 1 000 €
Siège social 11 Rue de la Paix, 67300 Schiltigheim — France
SIREN 838 271 252
SIRET 838 271 252 00028
RCS 838 271 252 R.C.S. Strasbourg
TVA FR13838271252
Date de création 25 mars 2018
IIActivité
Restauration traditionnelle, traiteur et vente à emporter.
Code APE : 56.10A — Restauration traditionnelle.
IIIResponsable de la publication
IVContact
Adresse 11 Rue de la Paix, 67300 Schiltigheim
Téléphone +33 3 88 83 50 34
VHébergement du site
Le site restaurantlapanthere.com est hébergé par :
Société Infomaniak Network SA
Adresse Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias — Genève, Suisse
Site www.infomaniak.com
Le nom de domaine est également géré par Infomaniak.
VIPropriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, code source — est la propriété exclusive de La Panthère, sauf mentions contraires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites au titre de la contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
VIICrédits photographiques
L’ensemble des photographies du restaurant, des plats et de l’équipe ont été réalisées spécifiquement pour La Panthère et restent sa propriété exclusive. Toute utilisation par un tiers est soumise à autorisation préalable écrite.
VIIIResponsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les contenus mis à disposition sur le site (informations, descriptifs, prix, disponibilités) sont donnés à titre indicatif et susceptibles d’évoluer ou d’être modifiés à tout moment sans préavis.
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IXLiens hypertextes
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XDonnées personnelles et cookies
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XIDroit applicable
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